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Contre-marque: présence d'un contre-sceau
Date (exacte): 1601 - 1701
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales du Doubs
4 résultats
Albert et Claire-Eugénie - sceau
Albert et Isabelle d'Espagne - grand sceau - 1601/1607
Innocent X - bulle avers - 1646/1651
Université de Dole - sceau - 1629/1663