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Contre-marque: présence d'un contre-sceau
Genre: personne morale ou institution
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de la Dordogne, Archives départementales du Jura
6 résultats
Sarlat - sceau avers
Bailliage de Chaumont - premier - sceau
Cour d'Arbois - sceau - 1339 / 1384
Officialité de Genève - deuxième - sceau
Périgueux - Puy Saint-Front - sceau - 1240/1286
Cour de pariage de Saint-Front de Périgueux - sceau - 1295/1328