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Contre-marque: présence d'un contre-sceau
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de la Haute-Savoie
Nature juridique du sceau: bulle avers, sceau
19 résultats
Louis XI - grand sceau antesusceptum - 1440/1453
Raoul de Genève - sceau - ante-susceptum
Raoul de Genève - premier - sceau
Raoul de Genève - deuxième - sceau
Prévôté de Paris - Charles VI de France - sceau - 1383/1407
Clément VII, anti pape - bulle avers
Humbert Ier de Viennois - sceau
Benoit XIII (antipape) - bulle avers
Alexandre VI - Bulle avers
Aymon de Savoie - Sceau ante-susceptum
Cour apostolique d'Avignon - bulle avers
Pierre d'Oron - Evêque de Lausanne - sceau
Officialité de Genève - sceau - 1397
Officialité de Genève - deuxième - sceau
Amédée de Genève - deuxième - sceau
Henri Debout - Évêque de Genève - sceau
Pierre de Faucigny - sceau
Martin V - bulle avers - 1417/1425
Jean XXII - bulle avers - 1317/1333