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Contre-marque: empreintes de doigts
Genre: personne morale ou institution
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de Côte-d'Or, Archives départementales du Nord
3 résultats
Douai - grand sceau - 1181/1547
Bailliage de Dijon - sceau aux causes - 1401/1499
Bâle - sceau du secret - 1664/1731