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Contre-marque: pas de contre-sceau
Date (exacte): 1601 - 1701
Genre: personne morale ou institution
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de la Moselle, Archives départementales du Nord
10 résultats
Tabellionnage de la prévôté de Longwy - sceau - 1556/1632
Tabellionnage de Voimhaut - sceau
Mutzig - sceau du secret - 1567/1677
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Abbaye de Sainte-Croix de Bouzonville - deuxième - sceau
Metz sceau de la Bullette - sceau - 1615/1628
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Tabellionnage de Vaudrevange - sceau - 1400/1619