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Contre-marque: pas de contre-sceau
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales du Doubs
Nom du sigillant: Cour du duché de Bourgogne, Mahaut d'Artois
3 résultats
Mahaut d'Artois - petit sceau - 1303/1304
Mahaut d'Artois - petit sceau - 1312/1327
Cour du Duché de Bourgogne - premier - sceau