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Contre-marque: indéterminé
Iconographie: armorial
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de l'Aube, Archives départementales du Jura
6 résultats
Louis XI de France - sceau de substitution ante-susceptum - 1483
Eudes de Beauregard - sceau
Cour de Cuiseaux - sceau
Cour d'Arbois - sceau - 1296 / 1303
Cour d'Arbois - sceau - 1339 / 1384
Parlement de Paris - grand sceau - 1465/1480 - Louis XI