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Date (exacte): 1401 - 1501
Genre: personne morale ou institution
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de Loire-Atlantique
182 résultats
Cour de Blain - sceau - 1451
Cour de Nantes - sceau aux contrats - 1459
Cour de Nantes - sceau aux contrats - 1470
Cour de Nantes - sceau aux contrats - 1476
Cour de Montcontour - sceau aux contrats - 1452
Cour de Nantes - sceau aux contrats - 1495
Cour de Nantes - petit sceau aux contrats - 1485
Prévôté de Vertus - sceau - 1452
Vicomté de Lillebonne - petit sceau - 1408
Cour de la Rivière d'Abbaretz - sceau aux contrats - 1478
Vicomté de Caudebec - petit sceau aux causes - 1408
Cour de Quimper - sceau aux contrats - 1404
Cour de Quimper - sceau - 1476
Cour de Goulaine - sceau aux contrats - 1420
Cour de Chateaufromont - sceau aux contrats - 1481
Cour du Pellerin - sceau aux contrats - 1448
Cour de Fougères à Antrain - sceau - 1479
Cour de Fontenay-le-Comte - sceau - 1443
Cour d'Etampes au Pellerin - sceau aux contrats - 1451
Cour de Rennes - sceau aux contrats - 1405
Juridiction de Coëtquen - sceau aux contrats - 1478
Bailliage et sénéchaussée de Lyon - sceau - 1501
Vicomté d'Avranches - sceau aux obligations - 1390/1410
Vicomté d'Avranches - sceau aux obligations - 1441/1444
Bailliage de Rostrenen - sceau - 1444
Officialité de Nantes - sceau - 1406
Cour de Nantes - sceau aux contrats - 1381 / 1406
Cour des Huguetières à Saint-Philbert de Grandlieu - sceau aux contrats - 1459
Cour de la Rocheservière - sceau aux contrats - 1460
Cour de la Rocheservière - sceau aux contrats - 1470
Chancellerie de Jean II d'Alençon - sceau - 1429
Cour de Rennes - sceau aux contrats - 1429
Cour d'Hennebont - sceau aux actes - 1476
Cour de Lamballe - sceau aux contrats - 1411
Cour de Loyaux - sceau - 1414
Cour des Huguetières à Machecoul - sceau - 1466
Cour de Chateaubriant à Machecoul - sceau - 1439
Cour de Corlay - sceau - 1433
Cour de Rais à Machecoul - sceau - 1479
Prévôté de Nantes - sceau - 1467
Prévôté de Nantes - sceau - 1491
Prévôté de Nantes - sceau aux contrats - 1499
Goëllo - sceau - 1479/1540
Officialité de Nantes - Sceau - 1486/1487
Cour d'Auray - sceau aux contrats - 1456
Cour de Chateaubriant - sceau aux contrats - 1481
Chambre des comptes de Bretagne - sceau - 1478
Cour de La Roche-Bernard - sceau aux contrats - 1501
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