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Date (exacte): 1401 - 1501
Genre: personne morale ou institution
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de la Haute-Loire, Archives départementales de la Manche
93 résultats
Vicomté d'Avranches - sceau aux obligations - 1390/1410
Vicomté d'Avranches - sceau aux obligations - 1441/1444
Vicomté d'Avranches - sceau - 1413
Vicomté d'Avranches - sceau aux obligations - 1489
Vicomté d'Avranches - sceau aux obligations - 1498
Vicomté d'Avranches - sceau aux causes - 1456/1462
Vicomté de Coutances - sceau - 1430
Vicomté de Coutances - sceau aux obligations - 1432
Vicomté de Coutances - sceau aux causes - 1458
Vicomté de Coutances - sceau aux obligations - 1461
Vicomté de Coutances - sceau aux obligations - 1481
Vicomté de Coutances - sceau - 1481
Cour de Dinan - sceau - 1446
Cour de Fougères - sceau - 1407
Cour de Fougères - sceau - 1410
Vicomté de Domfront - sceau
Vicomté de Carentan - quatrième - sceau
Vicomté de Carentan - cinquième - sceau
Vicomté de Carentan - sixième - sceau
Vicomté de Carentan - septième - sceau
Cour du Mans - cinquième - sceau
Cour du Mans - sixième - sceau
Cour du Mans - septième - sceau
Cour du Mans - huitième - sceau
Cour du Mans - neuvième - sceau
Cour du Mans - dixième - sceau
Cour du Mans - onzième - sceau
Vicomté de Carentan - huitième - sceau
Vicomté de Carentan - neuvième - sceau
Vicomté de Carentan - dixième - sceau
Vicomté de Bayeux - septième - sceau
Officialité du Mans - septième - sceau
Officialité de Coutances - deuxième - sceau
Cour du Comté d'Alençon - premier - sceau
Cour de Bourg-Nouvel - quatrième - sceau
Cour de Saint-Malo - sceau
Cour de Tussé - sceau
Bailliage de Moyon - sceau
Bailliage de Varenguebec - sceau
Abbaye de Notre-Dame de Beaulieu-Lez-Le-Mans - deuxième - sceau
Abbaye de Notre-Dame de Beaulieu-Lez-Le-Mans - troisième - sceau
Abbaye de Notre-Dame de Savigny - sceau
Abbaye de La Trinité de La Luzerne - sceau
Abbaye du Notre-Dame de Montebourg - sceau
Baronnie de l'abbaye du Mont-Saint-Michel à Genets - sceau
Baronnie de l'abbaye du Mont-Saint-Michel à Saint-Pair-Sur-Mer - sceau
Sénéchaussée de l'abbaye de Fécamp à Argences - premier - sceau
Baronnie de l'abbaye du Mont-Saint-Michel à Ardevon - deuxième - sceau
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