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Date (exacte): 1401 - 1501
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales du Doubs
Nom du sigillant: Cour de Chatillon-le-Duc, Cour de Poligny
2 résultats
Cour de Chatillon-le-Duc - sceau - 1393/1424
Cour de Poligny - sceau - 1285/1478