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Date (exacte): 1601 - 1701, 1701 - 1801
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de Loire-Atlantique
104 résultats
Cour de Nantes - sceau des actes - 1601
Cour de Quimper - sceau - 1602
Cour de Quimper - sceau - 1653
Chatellenie de La Bénate - cachet - 1619
Cour de La Bretesche - cachet - 1671
Cour de La Bretesche - cachet - 1587/1606
Cour de La Bretesche - sceau des actes - 1605
Louis XV de France - grand sceau -1718/1721
Louis IV Henri de Bourbon-Condé - grand sceau - 1717
Louis V Joseph de Bourbon-Condé - cachet - 1772
Louis IV Henri de Bourbon-Condé - grand sceau - 1738
Amirauté de Nantes - cachet - 1723
Amirauté de Nantes - cachet - 1779
Cour de Dinan - sceau - 1681
Jeanne de Lépinay - cachet - 1634
Louis XIV de France - grand sceau - 1643/1713
Abbaye Notre-Dame de Citeaux - contre-sceau - 1616
Faculté de droit de l'université de Rennes - sceau - 1747/1778
Cour des Hommeaux en Mouzeil - sceau aux contrats - 1657
Cour de Lesneven - sceau - 1653
Chambre des comptes de Bretagne - sceau - 1603
Cour d'Asserac - sceau - 1672
Généraux des finances de Bretagne - sceau - 1696
Gérard Mellier - cachet - 1706
Guérande - cachet - 1792
Le lieutenant général du sénéchal d'Anjou - sceau
Cour d'Auray - sceau aux contrats - 1640
Cour de Bois-Rouaud - sceau - 1621
Cour de la Boissière - sceau - 1621
Présidial de Quimper - sceau
Cour de Sarzeau - sceau - 1603
Cour de Saint-Pazanne - sceau - 1640
Cour de Vannes - sceau des actes - 1604
Cour de Saint-Brieuc - sceau - 1617
Cour de Saint-Brieuc - sceau - 1668
Le Général des Frères Mineurs - sceau
Rectorat de l'universté de Nantes - sceau
Vice-consulat d'Espagne à Nantes - sceau
Joseph II de Habsbourg - sceau - 1782
Echevins et conseil de la ville et province de Malines - sceau aux causes
Maximilien Antoine Van Den Noot - sceau
Ordre de Notre-Dame du Mont-Carmel et de Saint-Lazare de Jérusalem - sceau avers
Bruxelles - sceau - 1764
Louis-Jacques de Chapt de Rastignac - sceau
Antoine-Joseph Des Laurents - sceau
Charles-Jean de Bertin - sceau
François Bareau de Girac - sceau
Cour de Rennes - sceau - 1619
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