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Date (exacte): 1701 - 1801
Genre: personne morale ou institution
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de l'Aube, Archives départementales du Doubs
5 résultats
Abbaye de Larrivour - cachet - 1737
Université de Besançon - sceau - 1706/1707
Bailliage de Besançon - sceau - 1767/1770
Bailliage de Baume - sceau - 1764/1770
Université de Besançon - sceau - 1724/1789