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Date (exacte): 1701 - 1801
Genre: personne morale ou institution
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de l'Aube, Archives nationales de France
99 résultats
Dole - sceau - 1769
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Canton de Soleure - quatrième - sceau du secret
Faculté de droit de l'université de Rennes - sceau - 1747/1778
La Sainte-Chapelle de Vincennes - deuxième - sceau
Abbaye Saint-Vincent de Metz - troisième - sceau
Le prévôt général des chanoines de la congrégation de France - sceau
Abbaye Saint-Martial de Limoges - sceau - 1731
Abbaye de Gorze - deuxième - sceau
Prieuré Saint-Caprais d'Agen - sceau
Institut des frères de écoles chrétiennes - sceau
La Bazoche - sceau
Hopistalières de Guingamp - sceau
Les Pénitentes Recollectines d'Avesnes en Hainaut - sceau
Congrès général des états belges - sceau
Essen - sceau secret
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Chapitre de Notre-Dame de Paris - sceau - 1790
Liège - deuxième - sceau
Lodelinsart - sceau
Breda - sceau
Conseil d'état de Neuchatel - sceau
Porrentruy - sceau - 1734
Chapitre de Châlons-Sur-Marne - Sceau
Chapitre d'Autun - Deuxième - Sceau
Chapitre de Notre-Dame de Laon - Troisième - Sceau
Chapitre de Notre-Dame de Dole - Deuxième - Sceau
Chapitre de Saint-Just de Lyon - Deuxième - Sceau
Chapitre de Saint-Pierre de Mâcon - Sceau
Chapitre de Saint-Orens de Auch - sceau
Armée du Rhin - sceau
Colonie de la Martinique - sceau
Armée du Nord - sceau
Assemblée générale de Saint-Domingue - sceau
Pays de Béarn - sceau
Bureau des finances de Moulins - sceau
Ordre libre équestre de la Basse-Alsace - deuxième - sceau
Société des Amis de la Constitution - sceau
Etats du Charollais - sceau
Corporation des jardiniers de Strasbourg - sceau - 1777
Francs-maçons de Quimper - sceau
Société des Amis de la Constitution - deuxième - sceau
Saint-Maximin - sceau
Saint-Rémy - sceau
Cahors - deuxième - sceau
Luçon - sceau
Toulouse - sixième - sceau
Toulouse - septième - sceau
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