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Date (exacte): 1701 - 1801
Lieu de conservation de l'acte: Archives nationales de France
Nature juridique du sceau: sceau
243 résultats
Dole - sceau - 1769
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Faculté de droit de l'université de Rennes - sceau - 1747/1778
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Antoine-Joseph Des Laurents - sceau
Louis-Antoine de Noailles - sceau
Christophe de Beaumont du Repaire - sceau
François Ier d'Autriche - sceau
La Sainte-Chapelle de Vincennes - deuxième - sceau
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François Trouvé - sceau
Jacques Habel - sceau
Le prévôt général des chanoines de la congrégation de France - sceau
Nicolas Maurel - sceau
Abbaye Saint-Martial de Limoges - sceau - 1731
Abbaye de Gorze - deuxième - sceau
De Riberolles - sceau
Prieuré Saint-Caprais d'Agen - sceau
Pierre-Alexandre de Langlade - sceau
François III de Lorraine - premier - sceau
Institut des frères de écoles chrétiennes - sceau
La Bazoche - sceau
Jacques-Alexis Lemaire - sceau
Le prieur de l'abbaye de la Sainte-Trinité de Fécamp - sceau
Le ministre général des Capucins - sceau
Le supérieur général de la congrégation de la Mission - sceau
Hopistalières de Guingamp - sceau
Les Pénitentes Recollectines d'Avesnes en Hainaut - sceau
Congrès général des états belges - sceau
Joseph Ier de Habsbourg - premier - sceau
Joseph Ier de Habsbourg - deuxième - sceau
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Charles, duc de Brunswick - sceau
Hambourg - deuxième - sceau
Mustapha III (Le Sultan) - sceau
Corporation des Marchands de Florence - sceau
Cajétan - sceau
Louis Manin - sceau
Léopold Ier de Lorraine - sceau
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Chapitre de Notre-Dame de Paris - sceau - 1790
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