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Date de naissance /création: 1301 - 1401
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de Côte-d'Or, Archives départementales du Morbihan
Nature juridique du sceau: sceau du secret, signet
10 résultats
Philippe III de Bourgogne - sceau du secret - 1436/1461
Philippe III de Bourgogne - signet - 1459/1460
Philippe III de Bourgogne - sceau du secret - 1422/1423
Jean Ier de Bourgogne - sceau du secret - 1404/1418
Philippe II de Bourgogne - sceau du secret - 1385
Philippe II de Bourgogne - sceau du secret - 1365/1384
Jean Jouvenel - Signet
Jean II le Bon - Deuxième sceau secret
Charles III de Navarre - sceau du secret - 1409
Alain VIII de Rohan - signet - 1412