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Genre: personne morale ou institution
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de la Haute-Saône, Communiqué
112 résultats
Cour de Dole - sceau - 1316
Cour du comté de Bourgogne - sceau - 1550
Tabellionage de Gray - sceau - 1564/1580
Bailliage de Dole - sceau - 1528
Cour de Gray - sceau - 1293/1299
Cour de Gray - sceau - 1336
Abbaye Notre-Dame de Chaalis - cachet
Abbé et couvent de Saint-Michel-en-l'Herm - sceau - 1514
Maison-Dieu de Saint-Michel-Près-Thouars - sceau - 1489
Lieutenants du Comte d'Artois - sceau de juridiction - 1275
Vicomté d'Avranches - sceau - 1294
Chapitre de Saint-Pierre du Châtelet de Thouars - sceau aux causes - 1457
Dijon - sceau - 1434/1438
Faculté de droit de l'université de Rennes - cachet - 1764
Cour de Vesoul - sceau - 1338
Cour de Vesoul - sceau - 1335
Cour de Vesoul - sceau - 1296/1313
Cour de Salins - cinquième - sceau
Angoulême - sceau
Chapitre Général de Citeaux - sceau - 1352/1379
Cour de Montbozon - sceau - 1322
Cour de Montbozon - sceau - 1299
Cour du comté de Bourgogne - sceau - 1271/1279
Cour de Vesoul - sceau - 1282/1291
Vicomté de Bayeux - neuvième - sceau
Abbaye d'Acey - sceau
Abbaye Saint-Antoine de Viennois - deuxième - grand sceau
Officialité du Mans - cinquième - sceau
Officialité de Rouen - premier - sceau
Bailliage de Damville - sceau
Chapitre de Lisieux - sceau
Chambrerie de Bernardin de Saint-François évêque de Bayeux - sceau
Chambrerie d'Edouard Molé évêque de Bayeux - sceau
Chambrerie de François de Nesmond évêque de Bayeux - sceau
Chambrerie de Jacques de Silly - sceau
Abbaye de Saint-Vigor de Cerisy - sceau
Abbaye de La Sainte-Trinité de Caen - premier - sceau
Abbaye de Saint-Sever - sceau
Abbaye de Notre-Dame de Leval - sceau
Abbaye de Notre-Dame de Longues - sceau
Trinitaires de Saint-Eloi près Mortagne - sceau
Abbaye de Lure - deuxième - sceau
Bailliage de l'abbaye de Cherbourg - premier - sceau
Châtellenie de Huillé - sceau
Châtellenie de Lyons - sceau
Université de Caen - sceau
Faculté de médecine de l'université de Caen - sceau
Faculté des Arts de l'université de Paris - sceau - 1735
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