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Genre: personne morale ou institution
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de la Meuse, Archives départementales du Calvados
91 résultats
Prévôté de Longwy - sceau - 1445/1470
Lieutenants du Comte d'Artois - sceau de juridiction - 1275
Officialité de Trèves - premier - sceau
Bailliage de Cotentin - sceau - 1361
Prévôté de Marville - troisième - sceau
Prévôté de Marville - premier - sceau
Prévôté de Marville - deuxième - sceau
Vicomté de Caen - premier - sceau
Vicomté de Caen - deuxième - sceau
Vicomté de Bayeux - premier - sceau
Vicomté de Bayeux - deuxième - sceau
Vicomté de Bayeux - cinquième - sceau
Vicomté de Caen - troisième - sceau
Vicomté de Caen - quatrième - sceau
Vicomté de Caen - cinquième - sceau
Vicomté de Bayeux - sixième - sceau
Officialité de Rouen - premier - sceau
Vicomté de Falaise - premier - sceau
Falaise - sceau
Bailliage de Damville - sceau
Bailliage de Jersey - deuxième - sceau
Bailliage de Lisieux - sceau
Sénéchaussée de Lisieux - sceau
Chambrerie de Thomas Basin archevêque de Césarée - sceau
Chambrerie de Thomas Basin évêque de Lisieux - sceau
Officialité de G. Doyen de Bayeux - sceau
Abbaye de Notre-Dame d'Ardenne - premier - sceau
Abbaye de Notre-Dame d'Aunay - sceau
Abbaye de Saint-Étienne de Caen - sceau
Abbaye de Saint-Jean de Falaise - premier - sceau
Abbaye de La Sainte-Trinité de Caen - premier - sceau
Abbaye de La Sainte-Trinité de Caen - deuxième - sceau
Sénéchaussée de Saint-Étienne de Caen - sceau
Sénéchaussée de La Sainte-Trinité de Caen - sceau
Sénéchaussée de l'abbaye de Fécamp à Argences - deuxième - sceau
Frères Mineurs de Caen - premier - sceau
Frères Mineurs de Caen - deuxième - sceau
Hôtel-Dieu de Caen - sceau
Abbaye de Notre-Dame de Châtillon - sceau
Abbaye de Notre-Dame de Châtillon - contre-sceau
Prieuré Saint-Thiébaut de Saint-Mihiel - sceau
Prévôté de Trognon - sceau
Prévôté de Varennes - sceau
Prieuré de Marville - sceau
Prévôté de Vertus - sceau
Vicomté de Vire - sceau
Vaucouleurs - deuxième - sceau
Vicomté de Condé-Sur-Noireau - sceau
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