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Genre: personne morale ou institution
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de la Moselle
387 résultats
Tabellionnage de Pont-à-Mousson - deuxième - sceau
Officialité de Metz - seizième - sceau
Officialité de Metz - dix-huitième - sceau
Officialité de Metz - dix-neuvième - sceau
Officialité de Metz - vingt et unième - sceau
Officialité de Metz - vingt-deuxième - sceau
Officialité de Metz - vingt-troisième - sceau
Officialité de Metz - vingt-quatrième - sceau
Officialité de Metz - vingt-cinquième - sceau
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Etats généraux des Provinces-Unies - sceau
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Tabellionnage général de Lorraine - sceau
Tabellionnage d'Amance - sceau
Tabellionnage de la Prévoté d'Ancerville - sceau
Tabellionnage d'Ars-sur-Moselle - premier - sceau
Tabellionnage d'Ars-sur-Moselle - deuxième - sceau
Tabellionnage d'Ars-sur-Moselle - troisième - sceau
Tabellionnage d'Ars-sur-Moselle - quatrième - sceau
Tabellionnage d'Ars-sur-Moselle - cinquième - sceau
Tabellionnage d'Ars-sur-Moselle - sixième - sceau
Tabellionnage d'Ars-sur-Moselle - septième - sceau
Tabellionnage de Blamont - sceau
Tabellionnage de Briey - sceau
Tabellionnage de Condé - sceau
Tabellionnage de la Prévoté de Conflans - premier - sceau
Tabellionnage de la Prévoté de Conflans - deuxième - sceau
Tabellionnage de Delme - sceau
Tabellionnage de la Prévoté de Dieulouard - sceau
Tabellionnage de la Prévoté de Dieuze - sceau
Prévôté de Sarrebruck - sceau
Justice de Jarnisy - premier - sceau
Seigneurie de Sarreck - sceau
Tabellionnage de Vic - deuxième - sceau
Tabellionnage de la baronnie de Viviers - deuxième - sceau
Tabellionnage de la baronnie de Viviers - troisième - sceau
Bureau des Finances de Dijon - sceau
Justice seigneuriale de Schoenecken - sceau
Tabellionnage d'Epinal - sceau
Tabellionnage de la Terre de Gorze - premier - sceau
Tabellionnage de la Terre de Gorze - deuxième - sceau
Tabellionnage de la Terre de Gorze - troisième - sceau
Tabellionnage de la Chatellenie de Haboudange - sceau
Tabellionnage de la Chatellerie de Hattonchatel - sceau
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