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Genre: personne morale ou institution
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales du Cher, Archives départementales du Nord
112 résultats
Douai - grand sceau - 1181/1547
Prévôté de Bourges - sceau - 1284/1324
Lieutenants du Comte d'Artois - sceau de juridiction - 1275
Abbaye Notre-Dame de Citeaux - contre-sceau - 1616
Faculté de droit de l'université de Rennes - sceau - 1747/1778
La Rochelle - sceau - 1408/1482
Prévôté de Paris - Charles VI de France - sceau - 1383/1407
Officialité de Cambrai - sceau
Bayonne - deuxième - sceau avers
Ypres - deuxième - sceau aux causes
Ypres - troisième - sceau aux causes
La Sainte-Chapelle de Bourges - sceau
Le trésorier de la Sainte-Chapelle de Bourges - sceau
Abbaye Saint-Sulpice de Bourges - deuxième - sceau
Chapitre Saint-Martin de Tours - troisième - sceau
Officialité de Rouen - premier - sceau
Bailliage de Damville - sceau
Châtellenie de Lyons - sceau
Chapitre de Notre-Dame de Graçay - Deuxième - Sceau
Officialité de Nevers - sceau
Agents Généraux Du Clergé - Sceau
Poissonniers de Bruges - sceau
Abbaye de Saint-Benoit sur Loire - sceau
Prévôté d'Aubigny-sur-Nère - sceau
Prévoté d'Orléans - premier - sceau aux causes
Prévoté d'Orléans - premier - sceau aux contrats
Prévôté de Saint-Pierre-Le-Moûtier - premier - sceau
Prévôté de Saint-Pierre-Le-Moûtier - deuxième - sceau
Prévôté de Varzy - premier - sceau
Chatellenie de Sainte-Croix - premier - sceau
Chatellenie de Boussac - premier - sceau
Bailliage d'Orléans - premier - sceau aux causes
Prévoté de Nevers - premier - sceau
Prévôté de Donzy - premier - sceau
Chapitre Saint-Pierre de Douai - premier - sceau
Chapitre Saint-Amé de Douai - sceau - 1181/1202
Bruges - sceau aux contrats
Déchargeurs de vin de Bruges - sceau
Fèvres de Bruges - sceau
Orfèvres de Bruges - sceau
Bateliers de Bruges - premier - sceau
Chandeliers de Bruges - sceau
Chapeliers de Bruges - premier - sceau
Charpentiers de Bruges - sceau
Charrons de Bruges - sceau
Chaussetiers de Bruges - sceau
Cordiers de Bruges - sceau
Adobeurs de Bruges - sceau
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