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Genre: personne morale ou institution
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales du Morbihan, Archives municipales de Saverne
53 résultats
Cour de Vannes - sceau aux contrats - 1380/1395
Lieutenants du Comte d'Artois - sceau de juridiction - 1275
Saverne - grand sceau - 1235/1525
Saverne - sceau du secret - 1525
Cour d'Hennebont - sceau aux contrats - 1472/1486
Cour d'Hennebont - sceau aux contrats - 1422
Cour de Corlay - sceau aux contrats - 1496
Tabellionage ducal de Rozières - sceau
Cour d'Auray - sceau aux contrats - 1442
Chapitre cathédral de Vannes - sceau du secret
Cour de Carhaix - sceau aux contrats - 1395
Cour de Vannes - sceau aux contrats - 1469 / 1485
Cour de Vannes - sceau aux contrats - 1444/1447
Cour de Porhoët - sceau aux contrats - 1447/1488
Cour de Ploërmel - sceau - 1423/1437
Cour de Vannes - sceau aux contrats - 1491/1493
Cour de Vannes - sceau aux contrats - 1499
Chapitre cathédral de Vannes - sceau aux contrats - 1451/1472
Cour de Pontivy - sceau aux contrats - 1414/1483
Cour de Rhuys - deuxième - sceau aux contrats
Cour de La Gacilly - sceau aux contrats
Cour de Rieux à Peillac - sceau aux contrats
Cour de Faugaret - sceau aux contrats
Cour de La Roche-Bernard - sceau aux contrats
Cour de Rhuys - premier - sceau aux contrats
Cour de Rochefort (Bretagne) - sceau aux contrats - 1490/1499
Cour de Guémené - troisième - sceau aux contrats
Cour de Guémené - deuxième - sceau aux contrats
Cour de Largouët - premier - sceau aux contrats
Cour de Pluvigner (I) - sceau aux contrats
Cour de Pluvigner (II) - sceau aux contrats
Officialité de Rouen - premier - sceau
Bailliage de Damville - sceau
Châtellenie de Lyons - sceau
Tribunal de Dossenheim - sceau - 1557
Tribunal d'Imbsheim - sceau - 1549
Grand Conseil du roi - sceau - 1683/1684
Officialité de Vannes - sceau - 1407
Officialité de Strasbourg - sceau - 1503/1587
Officialité de Strasbourg - sceau - 1597/1608
Altenheim - sceau - 1701
Saverne - grand sceau - 1525/1736
Cour de Pont-de-l'Arche - sceau aux obligations - 1490
Neuwiller[-lès-Saverne] - sceau - 1527
Chancellerie de l'évêché de Strasbourg - sceau - 1627/1630
Cour du duc de Lorraine à Dieuze - sceau - 1478/1576
Abbaye Saints-Pierre-et-Paul d'Hohatzenheim - sceau aux causes - 1579/1581
Abbaye Saints-Pierre-et-Paul d'Hohatzenheim - sceau aux causes - 1595/1612
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