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Genre: personne morale ou institution
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de l'Orne, Archives départementales de la Meuse
71 résultats
Prévôté de Longwy - sceau - 1445/1470
Châtellenie d'Argentan - sceau
Officialité de Trèves - premier - sceau
Prévôté de Marville - troisième - sceau
Prévôté de Marville - premier - sceau
Prévôté de Marville - deuxième - sceau
Officialité de Bayeux - deuxième - sceau
Cour du Comté d'Alençon - deuxième - sceau
Abbaye de Notre-Dame de Perseigne - sceau
Abbaye de Notre-Dame de Châtillon - sceau
Abbaye de Notre-Dame de Châtillon - contre-sceau
Prieuré Saint-Thiébaut de Saint-Mihiel - sceau
Prévôté de Trognon - sceau
Prévôté de Varennes - sceau
Prieuré de Marville - sceau
Prévôté de Vertus - sceau
Vaucouleurs - deuxième - sceau
Châtellenie de Remalard - sceau
Vicomté de Bernay - sceau
Vicomté d'Exmes - premier - sceau
Châtellenie de Bonmoulins - sceau
Châtellenie de Mortagne - premier - sceau
Châtellenie de Mortagne - deuxième - sceau
Châtellenie de Mortagne - troisième - sceau
Châtellenie de Mortagne - quatrième - sceau
Châtellenie de Mortagne - cinquième - sceau
Châtellenie de Mortagne - sixième - sceau
Châtellenie de Mortagne - septième - sceau
Châtellenie de Longni - premier - sceau
Châtellenie de Longni - deuxième - sceau
Châtellenie de Longni - troisième - sceau
Église de Saint-Aquilin-D'augerons - sceau
Marville (ville) - sceau
Metz - signet
Échevinage de Nancy - sceau - 1482
Sénéchaussée de La Mothe et Bourmont - sceau
Tabellionage de Condé-en-Barrois - sceau
Octrois des héritages de Mussey - sceau
Octroi de Vaucouleurs - sceau
Tabellionage d'Apremont-la-Forêt - sceau
Prévôté de Ligny - sceau
Prévôté de Longuyon - sceau
Prévôté de Pierrefitte - sceau
Prévôté de Pont-à-Mousson - sceau de juridiction
Prévôté de Prény - sceau
Prévôté de Rosières - sceau
Prévôté de Mousson - sceau
Prévôté de Nancy - sceau
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