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Genre: personne morale ou institution
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de l'Orne, Archives départementales de la Vienne
249 résultats
Cour de Poitiers - sceau aux contrats - 1374/1391
Cour de Poitiers - sceau aux contrats - 1554
Cour de Gironde à Saint-Genest-d'Ambière-sceau
Cour de Jaulnay-sceau aux contrats
Cour de Poitiers - sceau aux contrats - 1538
Cour de Poitiers - sceau aux contrats - 1316
Cour de Poitiers - sceau aux contrats - 1365/1366
Cour de Poitiers - sceau aux contrats - 1472
Cour de l'évêque de Poitiers à Chauvigny - sceau aux contrats - 1309
Cour de Loudun-sceau aux contrats
Cour de Maure-sceau
Cour de Mézières-en-Brenne-sceau
Cour de Brilhac-sceau
Cour de Cenant-sceau
Cour de Chatellerault-sceau aux contrats - 1
Cour de Chatellerault-sceau aux contrats - 2
Cour de Civray-sceau aux contrats
Cour Conservatoire des privilèges de l'Université de Poitiers - sceau - 1586
Cour de Cognac et Merpins-sceau aux contrats
Cour de Fontevrault-sceau aux contrats
Cour de Benon-sceau aux contrats - 1
Cour de Benon-sceau aux contrats - 2
Cour de Benon-sceau aux contrats - 3
Cour de Benon-sceau aux contrats - 4
Chatellenie de Lezay-sceau
Chatellenie de Lezay-sceau aux contrats
Chatellenie de Lusignan-sceau
Chatellenie de Mauléon-sceau aux contrats
Chatellenie de Mirebeau-sceau aux contrats - 1
Chatellenie de Château-Larcher-sceau aux contrats
Chatellenie de Chef-Boutonne-sceau aux contrats
Chatellenie de Chizé-sceau aux contrats
Chatellenie de Mirebeau-sceau aux contrats - 2
Chatellenie de Mirebeau-sceau aux contrats - 3
Chatellenie de Montreuil-Bonnin-sceau aux contrats
Chartreuse de Saint-Jean du Liget-sceau
Chatellenie de Berrie-sceau
Chatellenie de Bressuire-sceau
Chatellenie de Celle-l'Evescaut-sceau aux contrats - 1
Chatellenie de Celle-l'Evescaut-sceau aux contrats - 2
Justice seigneuriale de Château du Loir-sceau
Justice seigneuriale de la Motte de Beaumont-sceau
Justice seigneuriale de Mallièvre-sceau
Justice seigneuriale de Marmande-sceau
Justice seigneuriale de Maulévrier-sceau
Justice seigneuriale de Preuilly-sceau
Justice seigneuriale de Rochemeaux-sceau aux contrats
Justice seigneuriale de Sainte-Maure-sceau
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