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Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de Côte-d'Or, Archives départementales de Saone-et-Loire
Nature juridique du sceau: petit sceau, sceau aux causes
27 résultats
Marguerite de France - petit sceau - 1362
Marguerite de France - petit sceau - 1365/1379
Chapitre de la Chapelle du Duc de Bourgogne à Dijon - sceau aux causes - 1305
Philippe II de Bourgogne - petit sceau - 1363/1364
Bailliage de Dijon - sceau aux causes - 1366
Bailliage de Dijon - sceau aux causes - 1401/1499
Eudes VI de Grancey - petit sceau
Guillaume de Juilly - sceau aux causes
Cour du duché de Bourgogne - petit sceau
Chapitre de Saint-Vincent de Chalon-sur-Saône - sceau aux causes
Chapitre de Saint-Lazare d'Autun - sceau aux causes
Agnès de France - petit sceau - 1323
Geoffroy David - petit sceau
Renier, prieur de Saint-Jacques d'Arnay - sceau aux causes
Dijon - sceau aux causes - Armorial_2
Dijon - sceau aux causes - Armorial_3
Dijon - sceau aux causes - Armorial_4
Dijon - sceau aux causes - Armorial_1
Dijon - sceau aux causes - Armorial_5
Bailliage d'Amiens - sceau aux causes - Armorial_2
Guy de Saint-Cirgues - sceau aux causes
Abbaye Saint-Pierre et Saint-Paul de Pothières - sceau aux causes
Aymon de Savoie - petit sceau
L'Abbé de Pothières - Sceau aux causes
Eudes IV de Bourgogne - petit sceau - 1339/1347
Mairie de Dijon - sceau aux causes - 1422/1539
Charles Ier de Bourbon - petit sceau - 1427/1441