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Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de Côte-d'Or, Archives départementales de la Somme
Nature juridique du sceau: bulle avers, sceau aux causes
21 résultats
Chapitre de la Chapelle du Duc de Bourgogne à Dijon - sceau aux causes - 1305
Bailliage de Dijon - sceau aux causes - 1366
Bailliage de Dijon - sceau aux causes - 1401/1499
Guillaume de Juilly - sceau aux causes
Amiens - premier - sceau aux causes
Roye - sceau aux causes
Dijon - sceau aux causes - Armorial_2
Dijon - sceau aux causes - Armorial_3
Dijon - sceau aux causes - Armorial_4
Dijon - sceau aux causes - Armorial_1
Dijon - sceau aux causes - Armorial_5
Bailliage d'Amiens - sceau aux causes - Armorial_2
Guy de Saint-Cirgues - sceau aux causes
Abbaye Saint-Pierre et Saint-Paul de Pothières - sceau aux causes
Cour apostolique d'Avignon - bulle avers
L'Abbé de Pothières - Sceau aux causes
Philippe de Savoie - Evêque élu - Bulle avers
Martin V - bulle avers - 1417/1425
Clément V - bulle avers - 1306/1309
Jean XXII - bulle avers - 1317/1333
Boniface VIII - bulle avers - 1295/1302