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Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de Saone-et-Loire, Archives nationales de France
Nature juridique du sceau: contre-sceau, sceau aux causes
47 résultats
Marguerite de Montaigu - Contre-sceau
Charles VI de France - contre-sceau delphinal - 1385
Charles VI de France - Contre-sceau - 1380/1422
Vicomté d'Avranches - sceau aux causes - 1456/1462
Jean de France - contre-sceau - 1365
Jeanne de Toulouse - contre-sceau - 1279
Cour d'Angers - sceau aux causes - 1293/1334
Cour d'Angers - sceau aux causes - 1310
Cour du comte d'Anjou à Saumur - sceau aux causes - 1303
Chapitre cathédral de Quimper - sceau aux causes
Ypres - premier - sceau aux causes
Ypres - troisième - sceau aux causes
Abbaye de la Sainte-Trinité de Thiron - premier - sceau aux causes
Abbaye de la Sainte-Trinité de Thiron - deuxième - sceau aux causes
Csc - Louis Ier d'Anjou - quatrième - grand sceau
Louis II de Flandre - Comte de Flandre - sceau aux causes
Roger, sous-chantre de Chartres - contre-sceau
Prieuré de Marcigny - sceau aux causes
Geoffroy, doyen de Beauvais - contre-sceau
Jacques, abbé de Coulombs - deuxième - sceau aux causes
Isabelle de Chatillon - contre-sceau
Catherine de Choiseul - contre-sceau
Graineterie de l'abbaye de Saint-Germain-Des-Prés - contre-sceau
L'hôtelier de l'abbaye de Saint-Denis - contre-sceau
Chapitre de Notre-Dame de Paris - sceau aux causes - 1452
Cour de Clermont-Oise - sceau aux causes
Evéché de Langres - Sceau aux causes
Déodat de Sévérac - sceau aux causes
Abbeville - sceau aux causes
Vicomté de Falaise - Deuxième - Sceau aux causes
Bailliage de Senlis - sceau aux causes
La Viguerie de Toulouse - Contre-sceau
Prévôté de Solesmes-en-Hainaut - Sceau aux causes
Prévôté de Paris - contre-sceau - 1373/1374
Alexandre de Rues - Contre-sceau
Henri IV de Sully - contre-sceau
Le doyen de Saint-Marcel de Paris - sceau aux causes - 1284
Vicomté de Carentan - contre-sceau
Gilles, archiprêtre du Bois-Sainte-Marie - contre-sceau
Chapitre de Saint-Vincent de Chalon-sur-Saône - sceau aux causes
Chapitre de Saint-Lazare d'Autun - sceau aux causes
Chapitre de Saint-Lazare d'Autun - deuxième - contre-sceau
Renier, prieur de Saint-Jacques d'Arnay - sceau aux causes
Le chambrier de l'abbaye de Sainte-Geneviève de Paris - contre-sceau - 1407
Douai - sceau aux causes - 1293/1522
Cour du duc de Bourgogne à Chatillon-sur-Seine - sceau aux causes - 1385
Mairie de Dijon - sceau aux causes - 1422/1539