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Étudier un sceau
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Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de l'Aube, Archives départementales du Doubs
Nature juridique du sceau: sceau aux causes, sceau de juridiction
8 résultats
Hugues V de Chalon - sceau aux causes
Etienne, doyen du chapitre Saint-Étienne de Troyes - sceau aux causes
Cour Du Duc de Bourgogne - Sceau de Juridiction
Prieur de Brienne - sceau aux causes
Cour de Bracon - sceau
Prévôté de Paris - sceau de juridiction - 1316/1321
Douai - sceau aux causes - 1293/1522
Mairie de Dijon - sceau aux causes - 1422/1539