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Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de la Haute-Savoie, Archives municipales d'Epinal
Nature juridique du sceau: bulle avers, sceau aux contrats
10 résultats
Clément VII, anti pape - bulle avers
Benoit XIII (antipape) - bulle avers
Alexandre VI - Bulle avers
Cour apostolique d'Avignon - bulle avers
Officialité de Genève - premier - sceau aux contrats
Guillaume de Lornay - Évêque de Genève - Sceau des lods
Concile de Bâle - bulle avers - 1433/1434
Martin V - bulle avers - 1417/1425
Jean XXII - bulle avers - 1317/1333
Nicolas V - bulle avers - 1447/1453