Aller au contenu principal
Navigation principale
Contributeurs
Auteurs
Étudier un sceau
Thématiques
Collections
Rechercher
Accueil
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales du Doubs
Nature juridique du sceau: sceau de juridiction, sceau du secret
5 résultats
Otton IV de Bourgogne - sceau du secret - 1284/1302
Jean de la Chassagne (I) - sceau secret
Cour de Bracon - sceau
Prévôté de Paris - sceau de juridiction - 1316/1321
Sigismond de Luxembourg - sceau du secret - 1413/1430