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Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales du Doubs
Nom du sigillant: Cour d'Apremont, Cour de Dole, Cour de Lons-le-Saunier
10 résultats
Cour d'Apremont - premier - sceau
Cour de Dole - sceau - 1281
Cour de Dole - sceau - 1299/1305
Cour de Dole - Mauvaise attribution
Cour de Dole - cinquième - sceau
Cour d'Apremont - deuxième - sceau
Cour de Lons-le-Saunier - premier - sceau
Cour de Lons-le-Saunier - deuxième - sceau
Cour de Lons-le-Saunier - troisième - sceau
Cour de Lons-le-Saunier - quatrième - sceau