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Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales du Doubs
Nom du sigillant: Cour d'Arbois, Cour d'Ornans, Cour de Dole
11 résultats
Cour de Dole - sceau - 1281
Cour de Dole - sceau - 1299/1305
Cour d'Arbois - sceau - 1304 / 1327
Cour d'Ornans - sceau (1384)
Cour d'Ornans - sceau (1401/1407)
Cour d'Arbois - sceau - 1279 / 1292
Cour d'Arbois - sceau - 1296 / 1303
Cour de Dole - Mauvaise attribution
Cour de Dole - cinquième - sceau
Cour d'Arbois - sceau - 1388 / 1438
Cour d'Arbois - sceau - 1339 / 1384