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Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales du Doubs
Nom du sigillant: Cour de Dole, Cour de Poligny, Cour de Vesoul
16 résultats
Cour de Dole - sceau - 1281
Cour de Dole - sceau - 1299/1305
Cour de Vesoul - sceau - 1296/1313
Cour de Dole - Mauvaise attribution
Cour de Dole - cinquième - sceau
Cour de Poligny - sceau - 1285/1478
Cour de Poligny - cinquième - sceau
Cour de Poligny - sixième - sceau
Cour de Poligny - septième - sceau
Cour de Poligny - huitième - sceau
Cour de Poligny - neuvième - sceau
Cour de Poligny - deuxième - sceau
Cour de Vesoul - sceau - 1282/1291
Cour de Vesoul - sceau - 1337/1338
Cour de Vesoul - sceau - 1357
Cour de Vesoul - sceau - 1367