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Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales du Doubs
Nom du sigillant: Cour d'Ornans, Cour de Quingey, Marguerite de France
9 résultats
Marguerite de France - petit sceau - 1362
Marguerite de France - grand sceau - 1363/1372
Marguerite de France - petit sceau - 1365/1379
Cour d'Ornans - sceau (1384)
Cour d'Ornans - sceau (1401/1407)
Cour de Quingey - premier - sceau
Cour de Quingey - deuxième - sceau
Cour de Quingey - troisième - sceau
Cour de Quingey - quatrième - sceau