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Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales du Doubs
Nom du sigillant: Cour d'Ornans, Cour de Vesoul
7 résultats
Cour d'Ornans - sceau (1384)
Cour d'Ornans - sceau (1401/1407)
Cour de Vesoul - sceau - 1296/1313
Cour de Vesoul - sceau - 1282/1291
Cour de Vesoul - sceau - 1337/1338
Cour de Vesoul - sceau - 1357
Cour de Vesoul - sceau - 1367