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Lieu de conservation de l'acte: Archives nationales de France
Nature juridique du sceau: petit sceau
60 résultats
Marguerite de France - petit sceau - 1365/1379
Charles V de France - petit sceau - 1354
Philippe VI de France - petit sceau - ante-susceptum - 1319
Philippe VI de France - petit sceau - ante-susceptum - 1323
Philippe VI de France - petit sceau - ante-susceptum - 1327/1328
Philippe V de France - petit sceau - ante susceptum - 1309
Philippe II de Bourgogne - petit sceau - 1364
Otton IV de Bourgogne - Petit sceau - 1278
Jean I de Hainaut - petit sceau
Jean II de Lorraine - petit sceau
François II de Bretagne - petit sceau - 1459/1486
Hugues de Montrelais - petit sceau
François III de Lorraine - petit sceau
Frédéric-Guillaume, marquis de Brandebourg - petit sceau
Frédéric-Guillaume II, roi de Prusse - petit sceau
Maximilien Ier de Bavière - petit sceau
Léopold Ier de Lorraine - Petit sceau
Chapitre de Notre-Dame de Paris - petit sceau - 1695
Jeanne de Flandre - petit sceau - 1342
Jean II dauphin de Viennois - petit sceau
Guy de Lusignan - petit sceau
Guillaume II de Melun - Petit sceau
Chapitre de Saint-Martin d'Angers - petit sceau - 1387
Robert le Coq - Petit sceau
Jean Ier d'Armagnac - petit sceau
Guillaume l'Évêque - petit sceau
Hugues XIII de Lusignan - Petit sceau
Louis II de Flandre - petit sceau - 1382
Prévoté de La Ferté-Milon - petit sceau
Bailliage de Senlis - petit sceau
Prévoté de Crépy-en-Valois - petit sceau
Prévôté de Pont-Sainte-Maxence - premier - petit sceau
Prévôté de Pont-Sainte-Maxence - deuxième - petit sceau
Aymeric de Magnac - petit sceau
Hugues de Bouville - Petit sceau
Marguerite de Bomez - Petit sceau
Blanche de France - Petit sceau
Charles Ier d'Orléans - premier - petit sceau
Louis de France - Petit sceau
Robert V de Dreux - Petit sceau
Raimond-Bérenger IV - Petit sceau
Louis d'Etampes - Petit sceau
Charles (V le Sage) - Petit sceau
Aimar III de Poitiers - petit sceau - 1257
Humbert II de Viennois - Petit sceau
Gaston de France - petit sceau
Charles IV de France - Deuxième - sceau - Ante susceptum
Charles II de Lorraine - Petit-sceau
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