Sigillant
Cour royale établie au bailliage de Velay
Nature juridique du sceau
sceau
Date d'utilisation
1451 - 1557
Forme
rond
Première dimension
32 mm
Description

Ecu à trois fleurs de lis; dans un cadre à huit lobes aux pointes trêflées, les lobes occupés par des feuillages

Iconographie
armorial
Légende théorique
+ SIGILLVM CVRIE REGIE VALLAVIE IN SEDE ANICII

Utilisé comme empreinte

Acte

Ad 43 - G 107-4

Lieu de conservation
Ad 43
Analyse

Vidimus par le bailli de Velay d'un contrat d'afferme des revenus de l'évêché du Puy

Ad 43 - G 392-4

Lieu de conservation
Ad 43
Analyse

Rachat de rente pour la collégiale Saint-Georges du Puy. Soumission aux rigueurs des sceaux des Cours royales de Velay, du vicomte de Polignac et de l'official du Puy

Ad 43 - G 444

Lieu de conservation
Ad 43
Analyse

Sentence du Parlement de Toulouse contre le sieur de Saint-Vidal et de Goudet, opposé à la collégiale Saint-Georges à raison des dîmes de Jalavoux

Ad 43 - G 634-5

Lieu de conservation
Ad 43
Analyse

Accord sur rente entre Henri Cordoan, du Puy, et la collégiale Saint-Vozy

Ad 43 - Hôtel-Dieu 1 B 477-8-14

Lieu de conservation
Ad 43
Analyse

Exécution par Béraud Dauphin, seigneur de Saint-Ilpize et de Combronde, de lettres royaux sur la juridiction de l'Hôpital du Puy à Trespeuix, Rossignol et La Glutonie