Sigillant
Nature juridique du sceau
sceau
Date d'utilisation
1496
Forme
rond
Description
L'écu de Bourgogne-Duché surmonte l'écu de Bourgogne-Comté plus petit.
Commentaire
Données issues du moissonage des fiches de J. Courtieux. Faure des informations nécessaires, les index Ordinaux ont été établis suivant l'ordre de création des fiches et non sur un ordre chronologiques vérifié.