Sigillant
Nature juridique du sceau
contre-sceau
Description
Écu à la fasce accompagnée en chef de deux étoiles, et en pointe d'une rose ; timbré d'une crosse et flanqué de rinceaux.
Bibliographie
DOUET D'ARCQ L., Archives de l'Empire. Inventaires et documents publiés par ordre de l'Empereur. Collection de sceaux, Paris, 1865
,
n° 8853 bis
