Lieu de conservation
Cote
2 H ps 293
Support
parchemin
Nombre de sceaux sur l’acte
5
Date (exacte)
1301
Analyse
Association entre l'abbaye de Saint-Oyand et Jean de Chalon, seigneur d'Arlay pour la seigneurerie de Prénovel
Commentaire
Cote d'origine 2 H 1109
Repli
présence d'un repli
Rédacteur
Archives du Jura
