Lettres patentes sous forme de mandement de Louis XII de France adressées au parlement de Dijon dans lesquelles il autorise la construction d'une maladerie dans la ville de Dijon, après avoir été informé par la mairie de sa volonté de fonder un hopital dans un lieu convenable pour y traiter les malades de la peste. Ce projet restait jusque là inachevé suite au refus des gens d'église de s'astreindre à l'impot de la fortification.