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Contre-marque: présence d'un contre-sceau
Date (exacte): 1701 - 1801
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales du Doubs
4 résultats
Louis XV de France - deuxième - sceau
Louis XV de France - grand sceau - 1728/1774
Université de Besançon - sceau - 1706/1707
Université de Besançon - sceau - 1724/1789