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Date (exacte): 1401 - 1501
Genre: personne morale ou institution
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de la Haute-Loire, Archives départementales de la Haute-Savoie
30 résultats
Prévôté de Paris - Charles VI de France - sceau - 1383/1407
Judicature mage de Genevois - Amédée VIII de Savoie - sceau - 1402
Lods en Faucigny - Amédée VIII de Savoie - sceau - 1431
Chancellerie de Savoie - sceau ordonné
Parlement de Toulouse - premier - Sceau
Sénéchaussée de Beaucaire et de Nimes - premier - Sceau
Hopital des pauvres de la bienheureuse Marie du Puy-en-Velay - cinquième - Sceau
cour de Polignac - premier - Sceau
cour de Polignac - deuxième - Sceau
Officialité de Mende - Sceau
Officialité du Puy-en-Velay - cinquième - Sceau
Prévôté royale de Langeac - Sceau
Cour royale établie au bailliage de Velay - Deuxième - Sceau
Cour royale établie au bailliage de Velay - Troisième - Sceau
Cour royale établie au bailliage de Velay - Premier - Sceau
chapitre cathédral du Puy-en-Velay - Troisième - Sceau
Abbaye Saint-Robert de La Chaise-Dieu - deuxième - sceau
Officialité de Genève - quatrième - sceau
Abbaye d'Aulps - sceau
Lods en Genevois - sceau ordonné -
Judicature de Chautagne - sceau - Guy de Montluel
Prieuré de Talloires - grand sceau
Vicariat général de l'évéché de Genève - sceau
Officialité de Genève - sixième - sceau
Officialité de Chambéry au diocèse de Grenoble - Deuxième - Grand sceau
Concile de Bâle - bulle revers - 1433/1448
Officialité de Besançon - sceau - 1314/1447
Cour commune du paréage des seigneurs du Puy-en-Velay - sceau - 1317/1407
Cour commune du paréage des seigneurs du Puy-en-Velay - sceau - 1405/1458
Cour commune du paréage des seigneurs du Puy-en-Velay - sceau - 1316/1433