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Sigillant

  • Charles X de France (1)
  • Eva Franziska von Reiffenberg (1)
  • Jean-Claude Deslon (1)

Nature juridique du sceau

  • cachet (2)
  • sceau avers (1)

Détail du sigillant

Date de décès / dissolution

  • 1001 - 1101 (2)
  • 1101 - 1201 (12)
  • 1201 - 1301 (38)
  • 1301 - 1401 (30)
  • 1401 - 1501 (35)
  • 1501 - 1601 (23)
  • 1601 - 1701 (29)
  • 1701 - 1801 (23)
  • (-) 1801 - 1901 (3)

Date de naissance /création

  • 1701 - 1801 (3)

Genre

  • homme (2)
  • femme (1)

Laïc / Ecclésiastique

  • Laïc (3)

Titres et fonctions

  • Conseiller du Roi (1)
  • Lieutenant-général civil et criminel au bailliage de Remiremont (1)
  • Roi de France (1)

Détail du sceau

Contre-marque

  • pas de contre-sceau (2)
  • présence d'un contre-sceau (1)

Date (exacte)

  • 1701 - 1801 (3)

Lieu de conservation de l'acte

  • (-) Archives départementales des Vosges (2)
  • (-) Archives départementales du Cher (1)
  • Archives du Ministere des Affaires Etrangères (75)
  • Archives nationales de France (4)
  • Archives municipales de Strasbourg (2)
  • Archives départementales de la Haute-Loire (1)
  • Archives départementales de la Moselle (1)
  • Archives départementales de Loire-Atlantique (1)
  • Archives municipales de Saverne (1)

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