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Genre: personne morale ou institution
Iconographie: armorial
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de la Haute-Loire, Archives départementales du Cher
52 résultats
Lieutenants du Comte d'Artois - sceau de juridiction - 1275
Faculté de droit de l'université de Rennes - sceau - 1747/1778
Sénéchaussée du Puy en Velay - sceau - 1575
Parlement de Toulouse - deuxième - Sceau
Parlement de Toulouse - premier - Sceau
Parlement de Toulouse - quatrième - Sceau
Parlement de Toulouse - troisième - Sceau
Sénéchaussée de Beaucaire et de Nimes - premier - Sceau
Sénéchaussée de Beaucaire et de Nimes - deuxième - Sceau
Lieutenance du Parlement de Paris à La Rochelle - sceau - 1535
Cour de la baronnie de Montlaur - Sceau
cour de Polignac - premier - Sceau
cour de Polignac - deuxième - Sceau
Cour de Saugues - Sceau
Cour royale dans la cite d'Anis pendant la vacance de l'évèché - deuxième - Sceau
Bailliage de Velay - premier - sceau
Bailliage de Velay - deuxième - sceau
Sceau royal pour la Terre d'Auvergne - Sceau
Présidial du Puy-en-Velay - premier - Sceau
Sénéchaussée du Puy en Velay - Sceau aux conventions
Sénéchaussée du Puy en Velay - quatrième - sceau
Sénéchaussée du Puy en Velay - cinquièmeSceau
Sénéchaussée du Puy en Velay - deuxième - Sceau
Sénéchaussée du Puy en Velay - troisième - Sceau
Sénéchaussée royale d'Auvergne - Sceau aux contrats
Sénéchaussée royale d'Auvergne - Sceau
Présidial du Puy-en-Velay - deuxième - sceau
Prévôté royale de Langeac - Sceau
Cour royale dans la cite d'Anis pendant la vacance de l'évèché - troisième - Sceau
Cour royale dans la cite d'Anis pendant la vacance de l'évèché - quatrième - Sceau
Bailliage royal de Clermont - Sceau
Chambre épiscopale d'Antoine de Senectere - Sceau
Cour royale du bailliage de Boucieu-le-Roi - premier - Sceau
Cour royale du bailliage de Boucieu-le-Roi - deuxième - Sceau
Cour royale établie au bailliage de Velay - Deuxième - Sceau
Cour royale établie au bailliage de Velay - Troisième - Sceau
Cour royale établie au bailliage de Velay - Quatrième - Sceau
Cour royale établie au bailliage de Velay - Premier - Sceau
Prévôté de Saint-Pierre-Le-Moûtier - premier - sceau
Prévôté de Saint-Pierre-Le-Moûtier - deuxième - sceau
Chatellenie de Boussac - premier - sceau
Prévoté de Nevers - premier - sceau
Vicomté de Limoges - sceau aux contrats - 1466
Chatellenie de Montereau-Fault-Yonne - premier - sceau
Cour du duché de Bourbonnais - sceau - 1312
Cour du duché de Bourbonnais - sceau - 1337
Cour du duché de Bourbonnais - sceau - 1337/1361
Cour commune du paréage des seigneurs du Puy-en-Velay - sceau - 1311/1334
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