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Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales du Doubs
Nom du sigillant: Cour d'Apremont, Cour de Baume les Dames, Cour de Salins
11 résultats
Cour d'Apremont - premier - sceau
Cour de Baume les Dames - deuxième - sceau
Cour de Salins - deuxième - sceau
Cour de Salins - cinquième - sceau
Cour de Salins - sixième - sceau
Cour de Salins - premier - sceau
Cour de Salins - troisième - sceau
Cour de Salins - quatrième - sceau
Cour d'Apremont - deuxième - sceau
Cour de Baume les Dames - premier - sceau
Cour de Baume les Dames - troisième - sceau