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Contre-marque: présence d'un contre-sceau
Date de naissance /création: 1601 - 1701
Lieu de conservation de l'acte: Archives du Ministere des Affaires Etrangères, Archives départementales du Jura
13 résultats
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Charles-Emmanuel III - premier - sceau avers
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Benoit XIV - bulle avers - 1742/1753
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